portant tarification des services d'action éductive en milieu ouvert (AEMO) du Haut-Rhin de l'association ARSEA pour l'année 2017
- Assemblée : Non défini
- Date : 08/08/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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5 résultats pour la valeur "08/08/2017" du filtre Date de séance
portant tarification des services d'action éductive en milieu ouvert (AEMO) du Haut-Rhin de l'association ARSEA pour l'année 2017
- Assemblée : Non défini
- Date : 08/08/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation à l'intersection du chemin rural situé au droit de la voie ferrée et de la RD 13, hors agglomération, sur le territoire de la commune de SUNDHOFFEN
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- Date : 08/08/2017
- Rapporteur : Non défini
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portant tarification de l'établissement éducatif et pédagogique (EEP) centre de la Ferme à RIEDISHEIM pour l'année 2017
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- Date : 08/08/2017
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portant tarification de l'Internat du foyer René Cayet à MULHOUSE pour l'année 2017
- Assemblée : Non défini
- Date : 08/08/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin